Les comptes rendus du Conseil Communautaire de 2012
Le compte rendu du Conseil Communautaire de novembre 2012
Administration Générale : Finances > Examen du débat d’orientation budgétaire 2013 > Motion contre les impacts financiers du Projet de Loide Finances 2013 et de la loi de programmation desfinances publiques (2012 – 2017) sur les budgets locaux - Développement Economique : Convention avec BGE (EnsemBle pour aGir et Entreprendre) > Convention avec Oise Est Initiative > Pépinières d’entreprises et l’accès Internet > Location de la salle de réunions de la Pépinière d’entreprises - Développement social : Permanence de l’écrivain public - Habitat – cadre de vie et politiques contractuelles : Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de MAREST SUR MATZ > Demande de subvention au SMTCO pour lefonctionnement du transport à la demande > Bilan de la concertation sur la ZAC de LONGUEIL-ANNELet approbation du dossier de création de la ZAC > Déclaration d’Utilité Publique (DUP) de la ZAC de LONGUEIL-ANNEL > Avis sur le SCOT de la Communauté de Communes duPays des Sources (annexe) - Protection et mise en valeur de l’environnement : Achat de composteurs : demande desubvention au Conseil Général > Renouvellement de la convention OCA D3E > Eco-organisme déchets dangereux : accord de principe - Pays de Sources et Vallées : Avenant à la convention de cofinancement desactions du Pays de Sources et Vallées 2012 (annexe) - Question supplémentaire : Convention de mise à disposition d’un Rédacteur Principal de 2ème classe de la commune de THOUROTTE - Questions diverses
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1 ) Administration Générale : Instances : Installation d’un délégué suppléant communautaire de LONGUEIL-ANNEL - Ressources Humaines : Création d’un emploi de rédacteur / Protection sociale - Finances : Budget Général : Décision Budgétaire Modificative N°2 / Budget Annexe Transport à la demande : Décision Budgétaire Modificative N°1 / Budget Annexe Pépinière d’entreprises : Décision Budgétaire Modificative N°1 / Liste des marchés publics notifiés entre le 25 Septembre 2012 et le 15 Octobre 2012 / Indemnité au comptable public pour l’exercice 2012 / Subvention Partage Travail - 2 ) Tourisme : Carrières de Montigny - 3 ) Habitat – Cadre de Vie et Politiques Contractuelles : Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de MONTMACQ / Mise à disposition du public de l’étude d’impact de la ZAC de LONGUEIL-ANNEL et de l’avis de l’autorité environnementale - 4 ) Développement Economique : Sensibilisation au choix du nom de la future ZAC intercommunale / Future ZAC intercommunale : exonération de la taxe d’aménagement / Projet de formation en partenariat avec la C.C.I.O. - 5 ) Affaires culturelles, Associatives et Sportives : Projet de création d’un spectacle autour de la mémoire des Bateliers - 6 ) Protection et mise en valeur de l’environnement : Rapport d’activités 2011 du service de gestion des déchets ménagers - 7 ) Questions diversesTelecharger le compte renduLe compte rendu du Conseil Communautaire de septembre 2012
Administration Générale ; Instances > Installation de deux délégués suppléants communautaires de SAINT LEGER AUX BOIS Ressources Humaines > Renouvellement du contrat de la gérante de la pépinière d’entreprises , Transformation du poste de coordinatrice Petite Enfance, Animatrice Relais Assistantes Maternelles , Formation en alternance : apprentissage Finances > Liste des marchés publics notifiés entre le 18 Mai 2012 et le 12 Septembre 2012 , Fournitures scolaires , Travaux de pose de revêtement de sol dans la salle polyvalente Edouard Pinchon de THOUROTTE : demande d’autorisation Pays Sources et Vallées > Bilan et perspectives 2013Affaires culturelles, Associatives et Sportives ; Demande de subvention aux associations Tourisme ; Demande de subvention : la Machemontoise , Etangs de LE PLESSIS BRION : demande de subvention de l’Etat (FNADT) et de l’Europe (LEADER) pour les aménagements des étangs , Cité des Bateliers - tarifs réduits , Adhésion à l’association Chemins de Picardie Développement Social ; Renouvellement du contrat enfance - jeunesse
Habitat – Cadre de Vie et Politiques Contractuelles ; Transport collectif à la demande , Zone d’Aménagement Différé (ZAD) de SAINT LEGER AUX BOIS , Mise à disposition du public de l’étude d’impact de la ZAC de LONGUEIL-ANNEL et de l’avis de l’autorité environnementale , Avis sur le PLU de MACHEMONT Développement Economique ; Pépinière d’entreprises Questions diverses ; Gravillonnage 2013
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Le compte rendu du Conseil Communautaire de juin 2012
Administration Générale : Finances > Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) ; Cité des Bateliers – grilles d’exposition : achat eninvestissement ; Liste des marchés publics notifiés entre le 17 Avril2012 et le 21 Mai 2012 - Développement Economique > Acquisition foncière pour la desserte industrielle de RIBECOURT-DRESLINCOURT/PIMPREZ Habitat – Cadre de Vie et PolitiquesContractuelles > Bilan du Transport à la demande - Affaires culturelles, Associatives et Sportives > Association des Sauveteurs de l’Oise : demande desubvention exceptionnelle ; Rétrocession aux communes des city stades ; Association pour la restauration de l’Abbaye d’Ourscamp : demande de subvention ; Compagnie d’Arc de THOUROTTE – subvention sport individuel - Environnement > Remise de lots Tourisme > Etude pour la mise en service d’un bateau promenade sur le territoire de la Communauté de Communes des Deux Vallées ; Tarifs bateau promenade ; Tarifs produits boutique Cité des Bateliers - Questions diversesTelecharger le compte renduLe compte rendu du Conseil Communautaire de avril 2012
Instances > Composition du Conseil Communautaire / Présentation des archives / Administration Générale ; Finances > Compte Administratif 2011 - Budget Général ; Compte Administratif 2011 - budget annexe transport àla demande ; Compte Administratif 2011 - budget annexe pépinière d’entreprises ; Compte de gestion 2011 - Budget Général ; Compte de gestion 2011 - budget annexe transport à la demande ; Compte de gestion 2011 - budget annexe pépinièred’entreprises ;Affectation des résultats 2011 - Budget Général -budget annexe transport à la demande et budget annexe pépinièred’entreprises ; Décision Budgétaire Modificative n°1 ; Liste des marchés publics notifiés entre le 7 Février 2012et le 16 Avril 2012 Pays Sources et Vallées > Avenant au FRAPP 2009 – 2011 / Développement Economique ; Desserte industrielle de RIBECOURTDRESLINCOURT/PIMPREZ / Tourisme ; Cité des Bateliers : tarif spectacle > Etangs de Le Plessis Brion : La charte d’animation duConservatoire d’Espaces Naturels de Picardie / Environnement ; Point d’informations sur le changement des bacs dedéchets / Habitat – Cadre de Vie et Politiquecontractuelles ; Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de LONGUEILANNEL / Questions diverses ; Point sur le gravillonnage;Telecharger le compte renduLe compte rendu du Conseil Communautaire de mars 2012
Administration Générale ; Motion pour un renforcement des effectifs de la gendarmerie sur le territoire de la Communauté de Communes des DeuxVallées Finances > Titres irrécouvrables ; Achat en investissement Pays Sources et Vallées > Avenant à la convention de cofinancement desactions 2011 ; Programme d’actions et convention decofinancement 2012 ; Convention d’objectifs entre le Pays deSources et Vallées, la Communauté de Communesdu Pays Noyonnais et l’Office du Tourisme deNoyon en Sources et Vallées ; Prorogation FRAPP 2009 – 2011 en 2012 ; Mise en oeuvre d’un observatoire de l’habitat, création et maintenance d’un outil de type SIG – WEB Tourisme ; Acquisition des étangs de LE PLESSIS BRION ; Convention cadre avec le conservatoire des sites naturels Picardie ; Le bail emphytéotique ; Projet Musée de Territoire 14-18 ; Cité des Bateliers : tarif spécial évènementiels ; L’Oise verte et bleue sur le territoire de la Communauté de Communes des Deux Vallées à LE PLESSIS BRION : demande de subventionLeader Affaires culturelles, Associativeset Sportives ; Demande de subventions aux associations ; Plateaux sportifs Développement Economique ; Adhésion à l’association Entreprendre pour leFluvial Questions diversesTelecharger le compte renduLe compte rendu du Conseil Communautaire de février 2012
Administration Générale ;Finances > Budget Primitif 2012 - Budget Général ; Budget Primitif 2012 - budget annexe transport à la demande ; Budget Primitif 2012 – budget annexe pépinière d’entreprises ; Subventions diverses ; Liste des marchés publics notifiés en 2011 et entre le 9 Janvier 2012 et le 6 Février 2012 ; Fournitures scolaires : colis, cahier de travaux dirigés et bons d’achat ; Equipement de la pépinière d’entreprises : achat en investissement. Ressources Humaines > Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un archiviste de la commune de THOUROTTE Pays Source et Vallées > Avenant à la convention de cofinancement des actions Pays 2006 et 2009 ; Dispositif Pays Sources et Vallées. Développement Social > Accueil de Loisirs Sans Hébergement ; Organisation ; Dossier d’inscription année 2012 et modification du règlement intérieur des ALSH ; Barème participations des familles ; Convention d’occupation de locaux ; Participations financières aux frais d’organisation des ALSH communaux ; Recrutement 2012 pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement et le projet « Etang Vie » ; Temps de travail des animateurs en ALSH encadrant les séjours. Habitat, cadre de vie et politiques contractuelles > Signature d’une charte intermodale pour le transport à la demande ; Transport à la demande : gestion du service - régie ; Demande de subvention pour le suivi animation OPAH. Développement Economique > Modalité de la concertation en vue de la création de la ZAC de LONGUEIL-ANNEL ; Indemnisation de Monsieur THOMA suite à l’achat de ses terrains ; Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour la desserte industrielle. Questions diversesTelecharger le compte renduLe compte rendu du Conseil Communautaire de janvier 2012
Administration Générale ; Motion pour la reprise des travaux de la RD1032 Finances > Débat d’Orientation Budgétaire ; Liste des marchés publics notifiés entre le 22 Novembre 2011 et le 9 Janvier 2012 ; Achat en investissement ; Transport à la demande : Décision BudgétaireModificative n°1 Instances > Installation d’un délégué suppléant communautaire de PIMPREZ Pays Sources et Vallées Développement Economique > Acquisition foncière pour la desserte industrielle deRIBECOURT-DRESLINCOURT/PIMPREZ ; FRAPP 2012 Questions diversesTelecharger le compte rendu
